Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 19402 posée par M. Roland Courteau

    Non revalorisation des pensions des retraités de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20072 posée par M. Marcel Vidal

    Revalorisation des pensions des retraités non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20306 posée par M. Thierry Repentin

    Mesures de revalorisation des pensions de retraite des non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21073 posée par M. André Boyer

    Revalorisation des pensions des retraités de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0986S posée par Mme Françoise Henneron

    Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22753 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22926 posée par M. Roland Courteau

    Retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24373 posée par M. Michel Moreigne

    Situation des conjointes d'agriculteurs retraitées (Creuse)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25219 posée par M. Philippe Darniche

    Mise en place d'une retraite complémentaire obligatoire agricole (RCO) au prorata des années de chef d'exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02265 posée par M. François Marc

    Revalorisation des petites retraites des épouses d'agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible