Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 10614 posée par M. Claude Nougein

    Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10516 posée par M. Daniel Chasseing

    Financement de projets de stockage d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10345 posée par M. Bernard Cazeau

    Financement par les agences de l'eau de projets de stockage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10193 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Stockage de l'eau pour les activités agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Stockage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10260 posée par M. Franck Montaugé

    Financement des projets de retenue d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10150 posée par Mme Catherine Deroche

    Révision de l'instruction du 4 juin 2015

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10154 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Projet de territoire et financement du stockage de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10174 posée par M. François-Noël Buffet

    Financement pour une meilleure gestion de la ressource en eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10177 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Amélioration des capacités de stockage de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible