Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 02402 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Reconnaissance officielle d'une catégorie spécifique pour le chien guide d'aveugle

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02631 posée par M. Bruno Gilles

    Nécessité d'un statut illustré par un logo pour les chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03274 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance d'un véritable statut de chien guide

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04189 posée par M. Maurice Vincent

    Création d'un statut pour les chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05705 posée par M. Bruno Gilles

    Nécessité d'un statut illustré par un logo pour les chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05892 posée par Mme Françoise Férat

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles aux lieux ouverts au public

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05916 posée par M. Marcel Rainaud

    Création d'un statut pour les chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05941 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06051 posée par M. Jacques Legendre

    Libre accès des maîtres de chiens guides d'aveugles à un lieu ouvert au public

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06415 posée par Mme Patricia Schillinger

    Chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible