Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

368 questions

  1. Question n° 16724 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délais des dossiers d'investissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16910 posée par M. André Lejeune

    Remboursement de TIPP aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18964 posée par M. Guy Fischer

    Gel budgétaire des actions OFIVAL pour la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

    Financement du SUAMME

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0952S posée par M. Bernard Cazeau

    Demande d'IGP volailles du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22486 posée par M. Bernard Cazeau

    Contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22497 posée par M. Louis Souvet

    Formation dans le secteur viticole et lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22706 posée par M. André Boyer

    Mode de désignation des membres des chambres régionales d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22746 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Représentation au sein des chambres régionales d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible