Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

529 questions

Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson

Nom du TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 04538 posée par M. Jean Besson

Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer

Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 09699 posée par M. Robert Navarro

Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard

Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0579G posée par M. Charles Revet

Conditions de transport des convois exceptionnels

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. André Trillard

Grève des personnels portuaires et situation des ports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/02/2011
Pertinence
Question n° 1353S posée par M. Alain Gournac

Dysfonctionnements de la branche de Saint-Germain-en-Laye du RER A

Réponse du Ministère chargé des transports

02/06/2011
Pertinence
Question n° 1438S posée par M. Alain Néri

Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris

Réponse du Ministère chargé des transports

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence