Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation au Liban

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

Situation au Darfour

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Immigration clandestine à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Richard Yung

Situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

La Palestine et le Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/04/2006
Pertinence
Question n° 0702G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Enfants sans papiers

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0765G posée par Mme Muguette Dini

Déclarations de Téhéran

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Centrafrique

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2006
Pertinence