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Questions avec réponses

62 questions

1. Question n° 00289 posée par Mme Else Joseph

   Suspension de la vénerie sous terre du blaireau dans les Ardennes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   07/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 00404 posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   07/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00459 posée par M. Olivier Rietmann

   Prolifération de la renouée du Japon

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00511 posée par M. Éric Kerrouche

   Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 00574 posée par Mme Françoise Férat

   Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00922 posée par Mme Chantal Deseyne

   Conséquences de la décision du Conseil d'État relative à l'utilisation des produits phytosanitaires dans les sites Natura 2000

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00942 posée par M. Max Brisson

   Modalités du plan pollinisateur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01033 posée par M. Jacques Fernique

   Protection du loup

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01159 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Interdiction du déterrage des blaireaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 01208 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    14/07/2022

    Pertinence