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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 07063 posée par M. François Bonhomme

   Élevage et future révision de la Directive européenne relative aux émissions industrielles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 04291 posée par M. Laurent Burgoa

   Renouvellement de l'autorisation du Captan

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 03389 posée par Mme Françoise Férat

   Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 03188 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Application sur tout le territoire national de la politique européenne de préservation des milieux naturels et des espèces

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 01033 posée par M. Jacques Fernique

   Protection du loup

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00574 posée par Mme Françoise Férat

   Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 1824S posée par M. Daniel Laurent

   Projet de label « bio » pour le sel et préoccupations des producteurs de sel marin de l'Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   30/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 1418S posée par M. Didier Marie

   Situation de la filière conchylicole normande

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 14644 posée par M. Jean Sol

    Situation et avenir des surfaces pastorales dans le cadre de la politique agricole commune après 2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    05/03/2020

    Pertinence