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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
270 questions
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Question n° 00441 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : destination des concours du Feder
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 11986 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0428S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra
Construction du barrage de Rizzanese
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 13779 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mise en place en Corse d'un programme de réduction des émissions de gaz à effet de serre
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14400 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de l'usage du bois comme source d'énergie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0898S posée par M. Daniel Eckenspieller
TVA applicable à l'énergie-bois
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 02669 posée par M. Marcel Vidal
Développement d'éoliennes sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0048G posée par M. Gérard Miquel
Gestion des déchets et politique de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 05621 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Mesures fiscales d'incitation aux investissements destinés à économiser l'énergie
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 05925 posée par M. Paul Natali
Barrage de Rizzanese
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence