Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

270 questions

  1. Question n° 00441 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : destination des concours du Feder

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11986 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0428S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Construction du barrage de Rizzanese

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13779 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place en Corse d'un programme de réduction des émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14400 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'usage du bois comme source d'énergie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0898S posée par M. Daniel Eckenspieller

    TVA applicable à l'énergie-bois

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02669 posée par M. Marcel Vidal

    Développement d'éoliennes sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0048G posée par M. Gérard Miquel

    Gestion des déchets et politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05621 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Mesures fiscales d'incitation aux investissements destinés à économiser l'énergie

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05925 posée par M. Paul Natali

    Barrage de Rizzanese

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible