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Questions avec réponses

105 questions

1. Question n° 0984S posée par M. Édouard Courtial

   Circulation des poids-lourds dans les villages de l'Oise

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0620G posée par Mme Amel Gacquerre

   Inondations dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   16/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0829S posée par Mme Christine Herzog

   Rassemblement des gens du voyages dans le département de la Moselle du 3 au 10 septembre 2023

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 05228 posée par Mme Christine Herzog

   Répartition des frais entre communes mutualisant un service de police municipale sur un seul site

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05171 posée par Mme Florence Lassarade

   Sécurisation du littoral durant l'été 2024

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 04805 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Maintien de la présence des maîtres-nageurs sauveteurs sur nos plages

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   19/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 04546 posée par M. François Bonhomme

   Aides financières octroyées aux petites communes accueillant des réfugiés

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04258 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Publication des actes administratifs

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   08/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 04123 posée par Mme Annie Le Houerou

   Risque d'explosion des demandes de renouvellement des cartes d'identité et des passeports pour l'année 2023

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   01/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 03516 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Fortes rafales de vent de type tornades sur le secteur de Bapaume

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    27/10/2022

    Pertinence