Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 23540 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite complémentaire des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

Fracture sanitaire en Normandie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22088 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite complémentaire des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20925 posée par M. Michel Vaspart

Parution du décret créant un forfait pour l'établissement des certificats de décès

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20732 posée par Mme Catherine Troendlé

Gouvernance partagée des groupements hospitaliers de territoire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20757 posée par M. Alain Vasselle

Retraite des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20033 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Retraite des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19901 posée par M. François-Noël Buffet

Simplification des normes et vidanges des piscines publiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19928 posée par Mme Corinne Féret

Fréquence de vidange des bassins des piscines publiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 17577 posée par M. Serge Dassault

Aide financière à l'installation des professionnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence