Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 22592 posée par M. François Marc

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22149 posée par M. François Marc

Mobilisation des collectivités bretonnes et des professionnels des filières pêche et aquaculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/02/2012
Pertinence
Question n° 21188 posée par M. François Marc

Demande de moratoire pour la réforme de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20479 posée par M. François Marc

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

20/10/2011
Pertinence
Question n° 18959 posée par M. François Marc

Utilité écologique et économique des « infrastructures écologiques » - Suites données aux préconisations du CESE pour la future PAC après 2013

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18365 posée par M. François Marc

Demande d'une période transitoire avant la fin des quotas laitiers

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

05/05/2011
Pertinence
Question n° 17911 posée par M. François Marc

Transmissions électroniques des navires de pêche et difficultés d'application des règles liées au journal de bord électronique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

31/03/2011
Pertinence
Question n° 06556 posée par M. François Marc

Suspension des contrats bleus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 02257 posée par M. François Marc

Conséquences de l'envolée des prix des matières premières agricoles sur la filière porcine en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/10/2007
Pertinence
Question n° 22331 posée par M. François Marc

Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence