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2117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1756 questions

  1. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1231S posée par M. Didier Mandelli

    Transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » au 1er janvier 2026

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0872G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Compétence « eau et assainissement »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

    Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1174S posée par M. Alain Joyandet

    Précisions sur la gestion déléguée des compétences eau et assainissement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0776G posée par M. Jean-Luc Brault

    Mise en oeuvre du dispositif France ruralités revitalisation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1141S posée par Mme Florence Lassarade

    Intégration du Réolais dans le programme « France ruralités revitalisation »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1143S posée par Mme Viviane Artigalas

    Compétence eau et assainissement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10087 posée par M. Joshua Hochart

    Problématique sur un échangeur routier sur l'autoroute A21

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1025S posée par M. Jean-Gérard Paumier

    Compensation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible