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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

   Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   29/07/2021

   Pertinence

2. Question n° 20700 posée par M. Philippe Paul

   Dispositif dit de couverture ciblée de téléphonie mobile et loi littoral

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   11/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 20075 posée par M. Patrick Chaize

   Travaux engagés par les communes de montagne et accompagnement financier

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   14/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 17663 posée par M. Patrick Chaize

   Travaux engagés par les communes de montagne et accompagnement financier

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/08/2020

   Pertinence

5. Question n° 15656 posée par Mme Viviane Artigalas

   Report de la sortie du statut de zone de revitalisation rurale pour les communes concernées en 2020

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   30/04/2020

   Pertinence

6. Question n° 11480 posée par Mme Laurence Harribey

   Caducité des plans d'occupation des sols au 31 décembre 2019

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   11/07/2019

   Pertinence

7. Question n° 0859S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Couverture de la Sarthe en téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/06/2019

   Pertinence

8. Question n° 0688S posée par Mme Corinne Imbert

   Dangerosité de la nationale 141

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   14/03/2019

   Pertinence

9. Question n° 09142 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Rapport sur la mise en oeuvre de la sortie progressive des effets du dispositif des zones de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   28/02/2019

   Pertinence

10. Question n° 08729 posée par M. Patrice Joly

    Rapport sur la mise en oeuvre de la sortie progressive des effets du dispositif des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    07/02/2019

    Pertinence