Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0918S posée par Mme Solanges Nadille

    Cabris en divagation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Projet de plateforme multimodale sur la Lys

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0853S posée par M. Dominique de Legge

    Inadaptation du plan de prévention des risques de submersion pour la baie du Mont-Saint-Michel

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des permis de recherche de gaz de schiste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade

    Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0696S posée par M. Philippe Leroy

    Gestion des captages labellisés "Grenelle"

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0659S posée par M. Philippe Madrelle

    Projet d'implantation d'une usine traitant du méthylparathion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1100S posée par M. Jean Boyer

    Gestion des déchets ménagers

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0069S posée par M. Paul Loridant

    Travaux d'isolation phonique de l'autoroute A 6 à la hauteur de Chilly-Mazarin

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible