Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 25845 posée par M. Robert del Picchia

    Médecin-conseil du consulat

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12532 posée par M. Robert del Picchia

    Représentants des conseillers consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13037 posée par M. Robert del Picchia

    Assurance des conseillers consulaires et des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17050 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diminution du budget de l'aide sociale en faveur des Français du Sénégal

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22856 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Recours d'un refus d'attribution partiel ou total d'une bourse scolaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03977 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Allocations de solidarité pour les Français âgés en difficulté

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12164 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accès à la catégorie "aidée" de la Caisse des Français de l'étranger.

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14920 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Aides sociales accordées aux Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16196 posée par M. Robert del Picchia

    Mise en oeuvre du plan de soutien en association avec les conseillers consulaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne