Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 06284 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mission de contrôle des organismes de radio télévision: conclusions

Réponse du ministère : Communication

03/06/1982
Pertinence
Question n° 02014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrôle des organismes chargés de la recherche pédagogique

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 01622 posée par M. Philippe François

Projet de loi de finances : réduction du taux du 1 p 100 logement

Réponse du ministère : Budget

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01925 posée par M. Guy Robert

Aide au logement social

Réponse du ministère : Économie

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02180 posée par M. Jean-Luc Bécart

Participation des entreprises au 1 p 100 logement

Réponse du ministère : Budget

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02933 posée par M. Bernard Legrand

Mouvements d'avions dans le ciel parisien

Réponse du ministère : Transports

29/12/1988
Pertinence
Question n° 03526 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Contrôle de la restitution d'avoir fiscal présentée par les organismes bancaires et financiers

Réponse du ministère : Budget

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03682 posée par M. Robert Laucournet

Contrôle financier de l'ANPE

Réponse du ministère : Équipement

23/02/1989
Pertinence
Question n° 04129 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Contrôle de la restitution d'avoir fiscal présentée par les organismes bancaires et financiers

Réponse du ministère : Budget

30/03/1989
Pertinence
Question n° 13025 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence