Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat

Pacte territoire-santé et Dordogne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 1135S posée par M. Hervé Poher

Cumul du revenu de solidarité active et du contrat de service civique pour mères mineures isolées

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

14/05/2015
Pertinence
Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

Financement du sport sur ordonnance

Réponse du Ministère de la culture

22/03/2018
Pertinence
Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05721 posée par M. Alain Fouché

Prescription de l'activité physique adaptée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0536S posée par M. Bernard Delcros

Déclinaison des mesures d'urgence du plan « ma santé 2022 »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0931S posée par M. Yannick Vaugrenard

Surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

03/10/2019
Pertinence
Question n° 13327 posée par M. Joël Guerriau

Cancers infantiles sur le secteur de Sainte-Pazanne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence
Question n° 13414 posée par M. Christophe Priou

Développement de cancers infantiles sur le territoire de Sainte-Pazanne en Loire-Atlantique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence