Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02572 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04454 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

05/02/1987
Pertinence
Question n° 09053 posée par M. Georges Gruillot

Situation de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1990
Pertinence
Question n° 15561 posée par M. Roger Rigaudière

Organisation des visites médicales scolaires

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1991
Pertinence
Question n° 17527 posée par M. Albert Voilquin

Pénurie de personnel médical scolaire

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1991
Pertinence
Question n° 21175 posée par M. Albert Voilquin

Pénurie de personnel médical scolaire

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1992
Pertinence
Question n° 03103 posée par M. Francisque Collomb

Statut des médecins scolaires

Réponse du ministère : Éducation

14/10/1993
Pertinence
Question n° 12514 posée par M. Marcel Bony

Situation de la médecine scolaire de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

26/10/1995
Pertinence