Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 17766 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement de la lecture

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17831 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education artistique à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01415 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education civique à l'école

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16460 posée par M. Henri de Raincourt

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21544 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la maîtrise par les élèves de l'expression orale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25785 posée par M. Serge Mathieu

    Enseignement des matières littéraires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02241 posée par M. Jacques Peyrat

    Avenir des DUT

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03134 posée par M. Pierre Laffitte

    Avenir des diplômes délivrés par les instituts universitaires technologiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14204 posée par Mme Catherine Dumas

    Enseignement du dessin de la maternelle au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15309 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Pérennisation de l'enseignement du francique luxembourgeois en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible