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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 06377 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06028 posée par M. Pascal Allizard

   Projet de consignes pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 06057 posée par M. Bernard Fournier

   Projet de consignation des bouteilles plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 06059 posée par Mme Céline Brulin

   Consigne pour les bouteilles plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05260 posée par Mme Françoise Férat

   Opposition à la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   16/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 02611 posée par M. Henri Cabanel

   Processus de récupération des pneus usagés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   15/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 13333 posée par M. Alain Fauconnier

   Collecte des pneux usagés

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/05/2010

   Pertinence

8. Question n° 08347 posée par M. Louis Pinton

   Risques liés à l'abandon de bouteilles de gaz dans les déchetteries

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/04/2009

   Pertinence

9. Question n° 08153 posée par M. Jacques Legendre

   Multiplication des dépôts sauvages de bouteilles de gaz dans les déchetteries

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   02/04/2009

   Pertinence

10. Question n° 04622 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Décharge illicite en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    12/12/2002

    Pertinence