Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 05817 posée par M. Bernard Bonne
Fermeture de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03343 posée par M. Bernard Bonne
Fermeture de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03361 posée par M. François Bonhomme
Fermeture des classes en zones rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché
Fermeture de classes en zones rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault
Évolution de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0888G posée par M. Alain Duran
École rurale et de montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat
Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Carte scolaire 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 02784 posée par M. Bruno Sido
Révision annuelle de la carte scolaire
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 03267 posée par M. Michel Moreigne
Carte scolaire et complexité des situations locales
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence