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Questions avec réponses

45 questions

1. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0739S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0515S posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de montage des dossiers de subventionnement européen

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0265S posée par M. Olivier Cigolotti

   Aide à la vie partagée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   24/11/2022

   Pertinence

6. Question n° 0258S posée par M. Olivier Paccaud

   Nouvelle organisation du service mobile d'urgence et de réanimation de Noyon

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   17/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot

   Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   27/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

   Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   01/07/2021

   Pertinence

9. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

    Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    20/02/2020

    Pertinence