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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

   Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   01/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 1621S posée par Mme Cécile Cukierman

   Désertification médicale dans la Loire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 1538S posée par M. Olivier Rietmann

   Implantation des commissariats dans les départements ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   18/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

6. Question n° 1316S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Accès à la couverture mobile dans le département de la Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   15/10/2020

   Pertinence

7. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

   Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/02/2020

   Pertinence

8. Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

   Présence des services publics dans l'Eure

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   19/09/2019

   Pertinence

9. Question n° 0662S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Réorganisation du réseau et effectifs de la direction générale des finances publiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   28/02/2019

   Pertinence

10. Question n° 0281S posée par M. Bernard Delcros

    Droit à l'expérimentation d'une limitation de vitesse différenciée sur les routes secondaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    15/03/2018

    Pertinence