Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

    Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17493 posée par M. André Lejeune

    Mise en place de la télévision numérique terrestre, notamment dans la Creuse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17502 posée par M. Jacques Legendre

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17576 posée par M. Jean Louis Masson

    Distorsions territoriales dans la mise en place de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19056 posée par M. Bruno Retailleau

    Couverture territoriale par la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert

    Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1006S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des radios associatives

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22698 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Dysfonctionnements du fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01089 posée par Mme Claudine Lepage

    Avenir des formations audiovisuelles à l'international

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible