Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement du sport

Réponse du ministère : Sports

22/09/1988
Pertinence
Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour

Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Sports

09/03/1989
Pertinence
Question n° 10482 posée par M. Jean Grandon

Ressources émanant du loto sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/06/1990
Pertinence
Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu

Création d'un centre national de développement du sport

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 10226 posée par M. Yves Krattinger

Prise en compte du sport dans les lois de décentralisation

Réponse du Ministère des sports

11/12/2003
Pertinence
Question n° 10539 posée par M. Michel Sergent

Conventions d'utilisation des terrains de sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/01/2004
Pertinence
Question n° 05466 posée par M. Robert Hue

Avenir des structures du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion

Avenir du mouvement sportif fédéral

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

Développement du sport pour tous

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence