Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

453 questions

Question n° 08984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Interdiction des matériaux de remplissage dits microplastiques pour les terrains de sport synthétiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0449G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Diffusion de la coupe du monde féminine de football

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

08/12/2022
Pertinence
Question n° 0017S posée par Mme Sylvie Robert

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 13896 posée par Mme Françoise Férat

Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Didier Mandelli

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13976 posée par M. Roland Courteau

Karaté et jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Vincent Segouin

Karaté et jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13423 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du karaté en tant que sport olympique

Réponse du Ministère des sports

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13271 posée par M. Bernard Fournier

Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024

Réponse du Ministère des sports

28/11/2019
Pertinence