Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras

Gestion responsable des éthylotests

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau

Éthylotests obligatoires dans les véhicules

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01955 posée par M. Yves Détraigne

Recyclage des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre la pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

Pollution intérieure des classes d'école

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02969 posée par M. Jean-Vincent Placé

Nuisances environnementales à Limay

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 05831 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démoustication expérimentale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06160 posée par M. Jacques Mézard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06163 posée par M. Alain Milon

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence