Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 24375 posée par M. Jacques Larché

    Reclassement des fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24266 posée par M. Charles Ginésy

    Fonctionnaires civils, réparation des préjudices subis du fait de la Seconde Guerre mondiale (1939-1945), rémunération des activités et de retraites

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24179 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Reclassement des fonctionnaires rapatriés anciens combattants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23887 posée par M. Serge Mathieu

    Reclassement des anciens combattants du ministère de l'équipement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23970 posée par M. Jacques Bimbenet

    Reclassement des fonctionnaires anciens combattants rapatriés d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23765 posée par M. François Abadie

    Reclassement des fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23796 posée par M. José Balarello

    Reclassement des fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23637 posée par M. Alain Dufaut

    Reclassement des fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23547 posée par M. Rémi Herment

    Reclassement des fonctionnaires anciens combattants et rapatriés du ministère de l'équipement, du logement et des transports

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23567 posée par M. Kléber Malécot

    Reclassement des fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne