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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 16088 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Dispositif de reconnaissance et d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 15784 posée par M. Alain Houpert
Revendications de l'union départementale des associations de combattants de Côte-d'Or
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 09352 posée par M. Jean-Marc Pastor
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09235 posée par M. Georges Labazée
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09106 posée par M. Rémy Pointereau
Reconnaissance et indemnisation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05972 posée par M. Alain Fauconnier
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05828 posée par M. Yannick Vaugrenard
Indemnisation des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05771 posée par M. Jean Germain
Notion de contamination et indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05508 posée par M. Michel Le Scouarnec
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05112 posée par M. Philippe Paul
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence