Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 03512 posée par M. Roland Huguet

    Situation des salariés saisonniers au regard de l'attribution des médailles du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16348 posée par M. Georges Gruillot

    Application du chèque-service en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13642 posée par M. André Vallet

    Contrats OMI (Office des migrations internationales) pour l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25475 posée par M. Daniel Hoeffel

    Harmonisation relative à l'emploi de saisonniers par les agriculteurs au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 37847 posée par M. Claude Biwer

    Mesures incitatives à l'embauche de saisonniers par les producteurs de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 37878 posée par M. Louis Moinard

    Main-d'oeuvre saisonnière pour la cueillette des fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 38179 posée par M. Bernard Fournier

    Création d'un contrat de travail spécifique pour les employeurs de main-d'oeuvre saisonnière dans l'arboriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01760 posée par M. Michel Doublet

    Comptabilisation dans les droits à retraite des emplois saisonniers des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02507 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration des conditions de travail des vendangeurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10649 posée par M. André Lardeux

    Pénurie de main-d'oeuvre au moment des cueillettes

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Moyenne