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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
464 questions
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Question n° 21327 posée par M. Roland Courteau
Encadrement des activités sportives des jeunes enfants
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08029 posée par M. José Balarello
Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 10420 posée par M. Jean Faure
Moniteurs de parapente
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 22349 posée par M. Charles Ginésy
Prévention des risques d'accidents liés à l'exercice des sports d'eau vive
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot
Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01386 posée par M. Paul Girod
Etablissements de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne
Professionnels du tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Roger Besse
Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01978 posée par M. Jean Cluzel
Respect de la circulaire relative à l'activité du conjoint collaborateur d'artisan taxi
Réponse du ministère : Entreprises
Pertinence
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Question n° 02021 posée par M. Joseph Ostermann
Centres équestres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence