Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 02247 posée par M. André Jourdain

Conséquences pour le département du Jura de la réforme des fonds structurels européens

Réponse du ministère : Intérieur

29/07/1993
Pertinence
Question n° 04434 posée par M. Michel Moreigne

Fonds structurels européens

Réponse du ministère : Affaires européennes

20/11/1997
Pertinence
Question n° 07970 posée par M. Yann Gaillard

Politique concernant la forêt et le bois

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08044 posée par M. Jacques-Richard Delong

Politique européenne de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08436 posée par M. Christian Poncelet

Politique forestière européenne et française

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1998
Pertinence
Question n° 08586 posée par M. Jean Besson

Position des communes forestières face à la Commission européenne pour l'Agenda 2000

Réponse du ministère : Agriculture

28/05/1998
Pertinence
Question n° 08748 posée par M. Bernard Piras

Propositions de la Commission européenne pour l'Agenda 2000 concernant la forêt et le bois

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1998
Pertinence
Question n° 08776 posée par M. Gérard Braun

Futures dispositions européennes en matière de sylviculture

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1998
Pertinence
Question n° 09045 posée par M. Jean-Paul Émin

Politique forestière européenne et française

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1998
Pertinence
Question n° 10648 posée par M. Michel Moreigne

Projet de révision des fonds structurels et politique agricole commune

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/09/1998
Pertinence