Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

148 questions

  1. Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

    Revenus des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22910 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai d'attribution de la carte d'ancien combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25424 posée par M. Philippe Richert

    Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25730 posée par M. André Dulait

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25902 posée par Mme Christiane Demontès

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01567 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03214 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions d'attribution de la carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03350 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03376 posée par M. Adrien Gouteyron

    Attribution de la carte du combattant (guerre d'Algérie)

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03385 posée par M. Jean Besson

    Attribution de la carte de combattant aux anciens combattants présents en Afrique du Nord avant le 19 mars 1962

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne