Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 00674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement et financement de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

07/07/1988
Pertinence
Question n° 05857 posée par M. Raymond Bouvier

Déduction des charges sociales des particuliers employeurs à domicile

Réponse du ministère : Travail

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06600 posée par M. Jacques Machet

Déduction fiscale des charges sociales des aides à domicile

Réponse du ministère : Travail

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08985 posée par M. Edouard Le Jeune

Cotisations " accidents du travail "

Réponse du ministère : Travail

22/03/1990
Pertinence
Question n° 10778 posée par M. François Autain

Indemnités Assedic

Réponse du ministère : Travail

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11936 posée par M. Henri Collette

Assedic et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

11/10/1990
Pertinence
Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

Evolution du chômage en France

Réponse du ministère : Travail

07/02/1991
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16775 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Emplois de proximité

Réponse du ministère : Travail

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17521 posée par M. Michel Crucis

Absence d'avantages fiscaux pour les particuliers employeurs

Réponse du ministère : Travail

03/10/1991
Pertinence