Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
47 questions
-
Question n° 0004E posée par M. Richard Yung
Avenir de la politique sociale européenne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar
Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 12420 posée par M. Yves Daudigny
Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 14744 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Préoccupations des responsables de structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 15635 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Conditions d'apprentissage en IME, IMPro et ITEP
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot
Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 19317 posée par Mme Évelyne Didier
Financement des missions locales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22575 posée par Mme Dominique Gillot
Situation des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 03184 posée par M. René Teulade
Réforme de la formation de préparateur en pharmacie d'officine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor
Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence