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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 12022 posée par M. Robert Navarro

   Étiquetage aplicable aux produits à base de viande et de poisson reconstitués et aux préparations à base de viande reconstituée

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   12/06/2014

   Pertinence

2. Question n° 10149 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Instaurer l'étiquetage de l'origine des viandes pour les produits transformés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   23/01/2014

   Pertinence

3. Question n° 08438 posée par M. Marcel Rainaud

   Étiquetage d'origine des plats préparés à base de viande

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   03/10/2013

   Pertinence

4. Question n° 07312 posée par M. Michel Teston

   Étiquetage des produits de la filière hélicicole

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   11/07/2013

   Pertinence

5. Question n° 07214 posée par M. Jean-Pierre Vial

   Règles d'étiquetage des escargots préparés

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   04/07/2013

   Pertinence

6. Question n° 07257 posée par M. Michel Bécot

   Étiquetage des produits préparés à base d'escargots

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   04/07/2013

   Pertinence

7. Question n° 07132 posée par M. Michel Fontaine

   Traçabilité de la viande française

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   27/06/2013

   Pertinence

8. Question n° 06865 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Obligation d'indiquer le mode et le lieu de production de tous les escargots transformés

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   13/06/2013

   Pertinence

9. Question n° 06928 posée par M. Roland Povinelli

   Sécurité alimentaire

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   13/06/2013

   Pertinence

10. Question n° 06783 posée par M. François-Noël Buffet

    Règles d'étiquetage des escargots préparés

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    06/06/2013

    Pertinence