Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson

Perte de pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03853 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

17/11/2022
Pertinence
Question n° 02045 posée par M. Jean Louis Masson

Perte de pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Baisse programmée du pouvoir d'achat des Français

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/02/2019
Pertinence
Question n° 05212 posée par Mme Françoise Gatel

Distorsions de concurrence au détriment de certaines associations pénalisées par leur statut fiscal

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/05/2018
Pertinence
Question n° 01607 posée par M. Patrick Chaize

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. François Bonhomme

Baisse du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des petits retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/11/2016
Pertinence