Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
-
Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende
Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 05721 posée par Mme Christine Herzog
Distanciation entre un toit avec panneaux photovoltaïques et monument classé
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01844 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 24343 posée par M. Patrick Masclet
Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 11382 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des maîtres d'oeuvre en bâtiment
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02488 posée par M. Roland Courteau
Abaissement du seuil de dérogation du recours obligatoire de l'architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02076 posée par M. Philippe Adnot
Abaissement du seuil en dessous duquel le recours à un architecte n'est pas obligatoire dans le cadre d'un permis de construire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02115 posée par M. Serge Andreoni
Seuil obligatoire de recours à un architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02127 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Seuil du recours obligatoire à l'architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence