Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 0772S posée par Mme Laurence Rossignol

    Multiplication des attaques contre le droit à l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04541 posée par Mme Viviane Artigalas

    Limite d'âge des médecins dans le cadre du cumul emploi-retraite

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03081 posée par M. Mathieu Darnaud

    Limite d'âge de 70 ans opposée aux donneurs de sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01805 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01243 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22322 posée par Mme Laurence Cohen

    Vaccination et handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1619S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Tests PCR pour les enfants en bas âge

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21198 posée par M. Loïc Hervé

    Situation particulière des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20823 posée par M. Fabien Gay

    Recul de l'âge de la retraite pour les médecins territoriaux volontaires pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20693 posée par M. Jean-François Longeot

    Vaccination des jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible