Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 10770 posée par M. Claude Huriet

    Remboursement des préparations pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13720 posée par M. René Monory

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10901 posée par M. Philippe Paul

    Attribution de la carte de stationnement pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23154 posée par Mme Viviane Malet

    Inquiétudes des interprofessions fruits et légumes des départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05074 posée par M. Daniel Laurent

    Production de volailles fermières et révision des normes européennes de commercialisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05098 posée par M. Gilbert Bouchet

    Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05112 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Étiquetage des modes d'élevage des volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05189 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Révision des normes de commercialisation des volailles de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05192 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Défense de la volaille de Bresse et de l'information des consommateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible