Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

410 questions

Question n° 08789 posée par M. Gérard Larcher

Clubs sportifs : allégement des cotisations sociales

Réponse du ministère : Solidarité

08/03/1990
Pertinence
Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot

Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01386 posée par M. Paul Girod

Etablissements de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/06/1993
Pertinence
Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne

Professionnels du tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Roger Besse

Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/07/1993
Pertinence
Question n° 02021 posée par M. Joseph Ostermann

Centres équestres

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/07/1993
Pertinence
Question n° 17648 posée par M. Alain Vasselle

Conséquences du paracommercialisme de fédérations sportives sur les entreprises de matériels d'équipements sportifs collectifs

Réponse du ministère : Jeunesse

19/09/1996
Pertinence
Question n° 08422 posée par M. Charles Descours

Médecins salariés

Réponse du ministère : Emploi

21/05/1998
Pertinence
Question n° 09450 posée par M. André Boyer

Médecins employés de façon irrégulière par l'Etat et l'administration

Réponse du ministère : Emploi

02/07/1998
Pertinence
Question n° 29999 posée par M. Gilbert Chabroux

Représentation du ju jitsu au sein de la commission consultative des arts martiaux

Réponse du ministère : Jeunesse

21/12/2000
Pertinence