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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

   Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

   Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0861S posée par Mme Céline Brulin

   Assurances des communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0805S posée par Mme Céline Brulin

   Taxe sur les résidences secondaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 0647S posée par Mme Céline Brulin

   Conséquences du filet de sécurité pour les communes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0316S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des urgences psychiatriques du Havre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   15/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 0206S posée par Mme Céline Brulin

   Ligne ferroviaire Le Havre - Marseille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 2065S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des secrétaires de mairie et difficultés de recrutement

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   20/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

   Réforme des études de santé et pénurie de médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   06/05/2021

   Pertinence

10. Question n° 1579S posée par Mme Céline Brulin

    Conséquences des marnières pour les collectivités ou les particuliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    11/03/2021

    Pertinence