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591 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
525 questions
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Question n° 11460 posée par M. Olivier Bitz
Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 11179 posée par M. Sebastien Pla
Devoir de mémoire et nécessité d'entretien des sépultures des Français « morts pour la France »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon
Gestion des déchets nucléaires militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 10358 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot
Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09861 posée par M. Bruno Rojouan
Prolifération incontrôlée de déchets dans l'espace
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot
Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard
Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09647 posée par M. Ludovic Haye
Émergence croissante des drones
Réponse du Ministère des armées
Pertinence