Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 24891 posée par M. Jacques Mossion

Age de la retraite des personnels des centres de tri

Réponse du ministère : Postes

04/03/1993
Pertinence
Question n° 24724 posée par M. Robert Vizet

Délai des appels à activité des lauréats de concours de La Poste

Réponse du ministère : Postes

18/02/1993
Pertinence
Question n° 23882 posée par M. Pierre Lagourgue

Conséquences, pour le département de la Réunion, de la suppression du recrutement national dans les Postes et Télécommunications

Réponse du ministère : Postes

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23175 posée par M. Jacques Bimbenet

Calendrier d'intégration des candidats reçus aux concours depuis 1990

Réponse du ministère : Postes

22/10/1992
Pertinence
Question n° 23085 posée par M. Rémi Herment

Situation des retraités de la poste et des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

15/10/1992
Pertinence
Question n° 23143 posée par M. Michel Rufin

Application aux retraités de la réforme des classifications du personnel des PTT

Réponse du ministère : Postes

15/10/1992
Pertinence
Question n° 22774 posée par M. Georges Gruillot

Receveurs des postes exerçant en milieu rural

Réponse du ministère : Postes

17/09/1992
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Jean Cluzel

Revendications des retraités des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

17/09/1992
Pertinence
Question n° 21897 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Brigadiers départementaux de La Poste

Réponse du ministère : Postes

02/07/1992
Pertinence
Question n° 21937 posée par M. André Vallet

Fonctionnement des services de La Poste

Réponse du ministère : Postes

02/07/1992
Pertinence