Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 12042 posée par M. Roland Courteau

Danger imminent pour les patients équipés de pompes à insuline implantées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12353 posée par M. Jean-Marie Morisset

Pompe à insuline pour les patients diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12375 posée par M. Michel Dagbert

Arrêt annoncé de la production des pompes à insuline

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12913 posée par M. Jean-Claude Luche

Pompes à insuline implantables des diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 13206 posée par Mme Marie Mercier

Pompes à insuline implantables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 14835 posée par Mme Marie Mercier

Pompes à insuline implantables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 17078 posée par M. Jean Sol

Avenir des patients diabétiques traités par une pompe à insuline

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 20171 posée par M. Arnaud Bazin

arrêt de la fabrication de la pompe à insuline implantable MiniMed par le fabricant Medtronic

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20489 posée par M. Laurent Burgoa

Arrêt de la fabrication de pompe à insuline implantable par le fabricant Medtronic

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21271 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Pompes à insuline

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/03/2021
Pertinence