Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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575 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

549 questions

  1. Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini

    Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

    Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15850 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des établissements sociaux et médico-sociaux à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15973 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif de Lorraine

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16206 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16466 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16505 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Etablissements associatifs participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16746 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'épidémie du sida

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16814 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en compte des surcoûts propres à l'Ile-de-France dans le secteur médico-social et social

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16957 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés des établissements hospitaliers privés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible