Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 05953 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25220 posée par Mme Michelle Gréaume

    Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24698 posée par Mme Michelle Gréaume

    Revendications des sages-femmes en grève

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1819S posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24586 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21368 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de la Caisse d'allocations familiales du Nord

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19431 posée par Mme Michelle Gréaume

    Revalorisation salariale pour les soignants des centres de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18713 posée par Mme Michelle Gréaume

    Intégration des agents du social et du médico-social à la liste des bénéficiaires du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17658 posée par Mme Michelle Gréaume

    Reconnaissance du statut de sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16377 posée par Mme Michelle Gréaume

    Mise à disposition de masques chirurgicaux et FFP2 pour les infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible