Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 23019 posée par M. Marcel Rainaud

    Interrogation sur la ligne budgétaire relative au financement des établissements d'information, de conseil conjugal et familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00115 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des jeunes homosexuels en errance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0031G posée par Mme Michelle Meunier

    Avis du comité consultatif national d'éthique sur la PMA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03827 posée par Mme Laurence Cohen

    Fermeture du jardin d'enfants du site Duquesne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0686G posée par Mme Annick Billon

    Journée de la femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

    Impact de la réforme des retraites sur les femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

    Journée des droits des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pauvreté en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

    Fait divers dans un hôtel social du 92

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis

    Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible