Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

Prévention

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0319G posée par Mme Sylvie Vermeillet

Plans régionaux de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0804G posée par Mme Sonia de La Provôté

Protection des données de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0839G posée par M. Jean Sol

Grève des urgences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/06/2019
Pertinence
Question n° 0855G posée par Mme Patricia Schillinger

Plan canicule

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/06/2019
Pertinence
Question n° 1087G posée par Mme Véronique Guillotin

Vaccination contre le papillomavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1182G posée par Mme Florence Lassarade

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1244G posée par Mme Laurence Rossignol

Délai concernant les avortements dans le cadre du confinement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon

Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

Pesanteur administrative des agences régionales de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence